Déposée le 25 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.J. DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Arthur »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.J. DIFFUSION domicilié(e) 176/178, rue d'Estiennes d'Orves,92700 COLOMBES (dossier no 2387351) - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 215 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2387351) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Arthur est expirée depuis le 25 novembre 2018.
L.T.J. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ARTHUR
L.T.J. DIFFUSION Société par actions simplifiée - 176/178, rue d'Estiennes d'Orves,92700 COLOMBES (dossier no 2387351) - 92700 - France - SIREN 328215108
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2387351) - 75847 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Inscription le 3 février 2009 - Changement de nature juridique n°490149 - Publication au BOPI 2009-02-03
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387351 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines) ; Tissus à usage textiles, couvertures de lit et de table ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), rideaux en matière textile ; gants et serviettes de toilette en matières textiles.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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